Permis de construire – Logements
8 Rue Du Stade
02536419N0015
Terminé
le 03 mars 2020
4 logements
20 m² habitables
779 m² terrain
Mamirolle (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
03 mars 2020
3
Ouverture chantier
31 août 2020
4
Achèvement
01 octobre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mamirolle (25364)
- Adresse
-
8 Rue Du Stade
25620 Mamirolle - Parcelle(s)
- AE 28
- Superficie terrain
- 779 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI J.T.2.L.
- SIREN
- 481686376,0
- SIRET
- 48168637600031,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25660 La Veze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 215 | 20 | 215 | — | 215 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL