Permis de construire – Logements
8 Rue Du Stade
02536420N0005
Terminé
le 23 juillet 2020
1 logement
84 m² habitables
779 m² terrain
Mamirolle (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 juillet 2020
3
Ouverture chantier
23 juillet 2021
4
Achèvement
20 juillet 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mamirolle (25364)
- Adresse
-
8 Rue Du Stade
25620 Mamirolle - Parcelle(s)
- AE 28
- Superficie terrain
- 779 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI J.T.2.L.
- SIREN
- 481686376,0
- SIRET
- 48168637600031,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25660 La Veze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 84 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL