Permis de construire – Logements
4 Rue Principale
02536522L0001
Terminé
le 19 mai 2022
1 logement
1 893 m² terrain
Mancenans (25250)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
19 mai 2022
3
Ouverture chantier
28 octobre 2022
4
Achèvement
10 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mancenans (25365)
- Adresse
-
4 Rue Principale
25250 Mancenans - Parcelle(s)
-
ZH 102
ZH 137
ZH 87 - Superficie terrain
- 1 893 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25250 Mancenans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 105 | — | — |
| Locaux | 105 | — | — | — | 105 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL