Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

12 B Rue Principale

02536522L0002
Annulé
le 25 juillet 2022
4 logements 217 m² habitables 1 230 m² terrain Mancenans (25250)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
25 juillet 2022
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Mancenans (25365)
Adresse
12 B Rue Principale
25250 Mancenans
Parcelle(s)
E 193
E 417
E 418
Superficie terrain
1 230 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
COMMUNE DE MANCENANS
SIREN
212503650,0
SIRET
21250365000013,0
Code APE
84.11Z
Code juridique
7210,0
Adresse
25250 Mancenans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec extension de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2
Type transformation
Transformation de logements

Programme de construction

Total logements créés
4
Logements individuels
Logements collectifs
4
Collectifs hors résidence
4

Répartition par pièces

T2
2
T3
1
T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 140 217 182 13 127
Locaux 267 45 55
Service public55

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2022
Dernière mise à jour
Juillet 2022

Données issues de la base SITADEL