Permis de construire – Logements
6 Voie De Vaux
02536522L0003
Commencé
le 25 juillet 2022
1 logement
85 m² habitables
1 281 m² terrain
Mancenans (25250)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
25 juillet 2022
3
Ouverture chantier
03 octobre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mancenans (25365)
- Adresse
-
6 Voie De Vaux
25250 Mancenans - Parcelle(s)
-
E 176
E 484
E 486 - Superficie terrain
- 1 281 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA FERME DU BOTET
- SIREN
- 843549981,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25250 Mancenans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL