Permis de construire – Logements
Domaine Des Paturages 2 -
02536717A0015
Commencé
le 28 décembre 2017
1 logement
112 m² habitables
602 m² terrain
Mandeure (25350)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
28 décembre 2017
3
Ouverture chantier
07 février 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mandeure (25367)
- Adresse
-
Domaine Des Paturages 2 -
25350 Mandeure - Parcelle(s)
- ZI 15-1
- Superficie terrain
- 602 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IDEHA
- SIREN
- 875550295,0
- SIRET
- 87555029500054,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 25200 Montbeliard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL