Permis de construire – Logements
Les Vies De Bondeval
02536718A0006
Autorisé
le 19 avril 2018
1 595 m² terrain
Mandeure (25350)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
19 avril 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mandeure (25367)
- Adresse
-
Les Vies De Bondeval
25350 Mandeure - Parcelle(s)
-
AR 114
AR 115 - Superficie terrain
- 1 595 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25350 Mandeure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 18 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL