Permis de construire – Logements
Lotissement ""Aux Champs Fl
02536820C0023
Terminé
le 11 décembre 2020
1 logement
91 m² habitables
619 m² terrain
Marchaux-Chaudefontaine (25640)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 décembre 2020
3
Ouverture chantier
27 janvier 2021
4
Achèvement
18 février 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Marchaux-Chaudefontaine (25368)
- Adresse
-
Lotissement ""Aux Champs Fl
25640 Marchaux-Chaudefontaine - Parcelle(s)
-
ZA 337
ZA 350 - Superficie terrain
- 619 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25870 Devecey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL