Permis de construire – Logements
LOT N Voirie Nouvelle
02536821C0016
Terminé
le 08 février 2022
4 logements
350 m² habitables
1 498 m² terrain
Marchaux-Chaudefontaine (25640)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
08 février 2022
3
Ouverture chantier
02 mai 2022
4
Achèvement
28 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Marchaux-Chaudefontaine (25368)
- Adresse
-
LOT N Voirie Nouvelle
25640 Marchaux-Chaudefontaine - Parcelle(s)
-
AH 131
AH 131
AH 164 - Superficie terrain
- 1 498 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LOGE.GBM
- SIREN
- 493017826,0
- SIRET
- 49301782600022,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 25052 Besancon Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 350 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL