Permis de construire – Logements
1 Rue Du Fourney
02536825C0031
Autorisé
le 01 juillet 2025
1 logement
1 439 m² terrain
Marchaux-Chaudefontaine (25640)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
01 juillet 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Marchaux-Chaudefontaine (25368)
- Adresse
-
1 Rue Du Fourney
25640 Marchaux-Chaudefontaine - Parcelle(s)
- AB 1
- Superficie terrain
- 1 439 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES PLANCHES
- SIREN
- 342134244,0
- SIRET
- 34213424400017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25640 Chatillon-Guyotte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 198 | — | — |
| Locaux | 198 | — | — | — | 198 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL