Permis de construire – Logements
7 Rte De Placey
02537123C0004
Autorisé
le 04 avril 2023
1 logement
422 m² terrain
Mazerolles-Le-Salin (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
04 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mazerolles-Le-Salin (25371)
- Adresse
-
7 Rte De Placey
25170 Mazerolles-Le-Salin - Parcelle(s)
- ZD 133
- Superficie terrain
- 422 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25170 Mazerolles-Le-Salin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 66 | — | — |
| Locaux | 66 | — | — | — | 66 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL