Permis de construire – Logements
3 Rue De Romain
02537420C0002
Commencé
le 30 mai 2020
8 logements
47 m² habitables
677 m² terrain
Mercey Le Grand (25410)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 mai 2020
3
Ouverture chantier
01 juin 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mercey Le Grand (25374)
- Adresse
-
3 Rue De Romain
25410 Mercey Le Grand - Parcelle(s)
-
C 274
C 24
C 379 - Superficie terrain
- 677 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MVPI
- SIREN
- 881480347,0
- SIRET
- 88148034700015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25410 Mercey Le Grand
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 156 | 47 | 324 | — | — |
| Locaux | 345 | — | 21 | — | 345 |
| Agriculture | — | 345 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL