Permis de construire – Logements
3 Rue De La Cotay
02537420C0009
Autorisé
le 15 décembre 2020
2 logements
179 m² habitables
8 498 m² terrain
Mercey Le Grand (25410)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 décembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mercey Le Grand (25374)
- Adresse
-
3 Rue De La Cotay
Lieu-dit : COTTIER
25410 Mercey Le Grand - Parcelle(s)
- ZA 93
- Superficie terrain
- 8 498 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CHAPELAIN COTTIER
- SIREN
- 889956538,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25410 Mercey Le Grand
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 179 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL