Permis de construire – Logements
Lotissement Les Muriers
02537519N0001
Terminé
le 20 février 2019
1 logement
120 m² habitables
831 m² terrain
Merey Sous Montrond (25660)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 février 2019
3
Ouverture chantier
08 janvier 2021
4
Achèvement
17 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Merey Sous Montrond (25375)
- Adresse
-
Lotissement Les Muriers
Lieu-dit : DERRIERE LES VERGERS
25660 Merey Sous Montrond - Parcelle(s)
- ZC 242
- Superficie terrain
- 831 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25580 Fallerans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL