Permis de construire – Logements
2 Rue Du Telesiege
02538020P0002
Annulé
le 29 septembre 2020
7 logements
1 590 m² terrain
Metabief (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
29 septembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Metabief (25380)
- Adresse
-
2 Rue Du Telesiege
25370 Metabief - Parcelle(s)
-
AH 24
AH 25 - Superficie terrain
- 1 590 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEGUIN BATIMENT
- SIREN
- 441116225,0
- SIRET
- 44111622500026,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T3
- 4
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 844 | — | 735 | 109 | 735 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL