Permis de construire – Logements
11 Impasse Terre Rouge
02538117C0005
Terminé
le 27 avril 2017
1 logement
121 m² habitables
Miserey-Salines (25480)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 avril 2017
3
Ouverture chantier
10 juillet 2017
4
Achèvement
23 février 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Miserey-Salines (25381)
- Adresse
-
11 Impasse Terre Rouge
25480 Miserey-Salines - Parcelle(s)
-
AM 251
AM 252 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25480 Miserey-Salines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 121 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL