Permis de construire – Logements
7 Rue Des Sondes
02538119C0016
Terminé
le 19 septembre 2019
1 logement
87 m² habitables
674 m² terrain
Miserey-Salines (25480)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
19 septembre 2019
3
Ouverture chantier
28 octobre 2019
4
Achèvement
31 juillet 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Miserey-Salines (25381)
- Adresse
-
7 Rue Des Sondes
25480 Miserey-Salines - Parcelle(s)
- AM 268
- Superficie terrain
- 674 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CONNEMARA VCGR EN ABREVIATION : SCI CONNEMARA VCGR
- SIREN
- 840704761,0
- SIRET
- 84070476100013,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25480 Miserey-Salines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL