Permis de construire – Logements
Lot 7 Lotissement La Jaque
02538120C0003
Terminé
le 20 mars 2020
1 logement
106 m² habitables
633 m² terrain
Miserey-Salines (25480)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
20 mars 2020
3
Ouverture chantier
19 juin 2020
4
Achèvement
02 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Miserey-Salines (25381)
- Adresse
-
Lot 7 Lotissement La Jaque
25480 Miserey-Salines - Parcelle(s)
- AT 15
- Superficie terrain
- 633 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ETUDE GENEALOGIQUE SAGE-PANNAUX
- SIREN
- 413758251,0
- SIRET
- 41375825100016,0
- Code APE
- 69.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL