Permis de construire – Logements
4 Rue Mirabelle
02538121C0004
Terminé
le 14 septembre 2021
3 logements
254 m² habitables
1 795 m² terrain
Miserey-Salines (25480)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
14 septembre 2021
3
Ouverture chantier
24 mars 2022
4
Achèvement
05 octobre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Miserey-Salines (25381)
- Adresse
-
4 Rue Mirabelle
25480 Miserey-Salines - Parcelle(s)
-
AR 72
AR 86 - Superficie terrain
- 1 795 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MIRA 5 MUS
- SIREN
- 878970177,0
- SIRET
- 87897017700019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25480 Miserey-Salines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 254 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL