Permis de construire – Logements
Chemin Des Trois Croix
02538124C0006
Commencé
le 06 janvier 2025
1 logement
78 m² habitables
16 158 m² terrain
Miserey-Salines (25480)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 janvier 2025
3
Ouverture chantier
03 mars 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Miserey-Salines (25381)
- Adresse
-
Chemin Des Trois Croix
25480 Miserey-Salines - Parcelle(s)
-
AI 81
AI 84 - Superficie terrain
- 16 158 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOB
- SIREN
- 652820648,0
- SIRET
- 65282064800028,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 78 | — | — | — |
| Locaux | 5 735 | 2 861 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL