Permis de construire – Logements
Rue Du 9 Septembre
02538125C0004
Autorisé
le 29 janvier 2026
3 logements
376 m² habitables
2 111 m² terrain
Miserey-Salines (25480)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
29 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Miserey-Salines (25381)
- Adresse
-
Rue Du 9 Septembre
25480 Miserey-Salines - Parcelle(s)
-
AN 273
AN 274 - Superficie terrain
- 2 111 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JV2G
- SIREN
- 888840568,0
- SIRET
- 88884056800024,0
- Code APE
- 66.30Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25870 Chatillon Le Duc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 376 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL