Permis de construire – Logements
1 Pl De La Gare
02538214C0002
Commencé
le 06 août 2014
1 logement
120 m² habitables
2 297 m² terrain
Valleroy (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 août 2014
3
Ouverture chantier
02 mars 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Valleroy (25382)
- Adresse
-
1 Pl De La Gare
25870 Valleroy - Parcelle(s)
-
AC 62
AC 24 - Superficie terrain
- 2 297 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES VOYAGEURS
- SIREN
- 535214100,0
- SIRET
- 53521410000013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25870 Valleroy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 382 | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL