Permis de construire – Logements
17 Rue Marechal Moncey
02538216C0013
Autorisé
le 20 janvier 2017
1 logement
Moncey (25870)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Moncey (25382)
- Adresse
-
17 Rue Marechal Moncey
25870 Moncey - Parcelle(s)
- AB 59
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MONCEY
- SIREN
- 212503825,0
- SIRET
- 21250382500011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25870 Moncey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 152 | — | 136 | 16 | 136 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL