Permis de construire – Logements
Montancy
02538612M0002
Autorisé
le 05 janvier 2013
1 logement
169 m² habitables
23 100 m² terrain
Montancy (25190)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
05 janvier 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montancy (25386)
- Adresse
-
Lieu-dit : SUR LA VIE DES PLAINES
25190 Montancy - Parcelle(s)
- ZC 44
- Superficie terrain
- 23 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- None 1904 Bressaucourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Dernière mise à jour
- Janvier 2013
Données issues de la base SITADEL