Permis de construire – Logements
A Vacheresse
02538722R0005
Autorisé
le 06 septembre 2022
4 logements
795 m² terrain
Montandon (25190)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montandon (25387)
- Adresse
-
A Vacheresse
25190 Montandon - Parcelle(s)
-
B 279
B 281 - Superficie terrain
- 795 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MANDET FAMILY@VACHERESSE
- SIREN
- 904625597,0
- SIRET
- 90462559700011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25470 Charmauvillers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 376 | — | 359 | 17 | 359 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL