Permis de construire – Logements
20 Rue De Roses
02538813K0023
Autorisé
le 10 février 2014
9 logements
529 m² terrain
MontbaãÂLiard (25205)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- MontbaãÂLiard (25388)
- Adresse
-
20 Rue De Roses
25205 MontbaãÂLiard - Parcelle(s)
- CD 336
- Superficie terrain
- 529 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL R.B
- SIREN
- 488452913,0
- SIRET
- 48845291300012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25420 Voujeaucourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 284 | — | 284 | — | 284 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL