Permis de construire – Logements
63 Bis Faubourg De Besancon
02538815K0004
Terminé
le 08 avril 2015
7 logements
1 311 m² habitables
2 200 m² terrain
Montbeliard (25205)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
08 avril 2015
3
Ouverture chantier
25 janvier 2017
4
Achèvement
16 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montbeliard (25388)
- Adresse
-
63 Bis Faubourg De Besancon
25205 Montbeliard - Parcelle(s)
-
BT 307
BT 308 - Superficie terrain
- 2 200 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25420 Bart
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T5
- 4
- T6+
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 738 | 1 311 | — | — | — |
| Locaux | 1 919 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL