Permis de construire – Logements
Montbeliard
02538815K0023
Annulé
le 08 décembre 2015
9 logements
854 m² habitables
2 294 m² terrain
Montbeliard (25205)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
08 décembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montbeliard (25388)
- Adresse
-
Lieu-dit : RUE DE CHENEAU
25205 Montbeliard - Parcelle(s)
- CD 322
- Superficie terrain
- 2 294 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FORIMMO 21
- SIREN
- 450695614,0
- SIRET
- 45069561400021,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25400 Audincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T4
- 4
- T5
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 854 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL