Permis de construire – Logements
Montbeliard
02538819K0034
Terminé
le 17 décembre 2019
20 logements
2 824 m² terrain
Montbeliard (25205)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 décembre 2019
3
Ouverture chantier
17 juillet 2020
4
Achèvement
01 octobre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montbeliard (25388)
- Adresse
-
25205 Montbeliard - Parcelle(s)
-
AN 164
AN 165
AN 174 - Superficie terrain
- 2 824 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PIERVAL SANTE
- SIREN
- 798710299,0
- SIRET
- 79871029900032,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6521,0
- Adresse
- 75009 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 20
- Collectifs hors résidence
- 20
Répartition par pièces
- T2
- 16
- T3
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 20
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 1 535 | — | — |
| Locaux | 1 535 | — | — | — | 1 535 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL