Permis de construire – Logements
4 Place Dorian
02538824A0206
Autorisé
le 15 janvier 2025
3 logements
186 m² terrain
Montbeliard (25200)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
15 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montbeliard (25388)
- Adresse
-
4 Place Dorian
25200 Montbeliard - Parcelle(s)
- BY 19
- Superficie terrain
- 186 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 5M
- SIREN
- 931754063,0
- SIRET
- 93175406300010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 77590 Bois Le Roi
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 110 | — | 93 | 17 | 93 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL