Permis de construire – Logements
78 Rue Du Bois Bourgeois
0253882500042
Autorisé
le 09 avril 2025
4 logements
1 110 m² terrain
Montbeliard (25200)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
09 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montbeliard (25388)
- Adresse
-
78 Rue Du Bois Bourgeois
25200 Montbeliard - Parcelle(s)
- AK 122
- Superficie terrain
- 1 110 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CMP ARAVIS LOCATION
- SIREN
- 951829019,0
- SIRET
- 95182901900011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74370 Annecy (Anciennement Pringy)
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 230 | — | — |
| Locaux | 230 | — | — | — | 230 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL