Permis de construire – Logements
6 RUE Huisselets
0253882500203
Autorisé
le 16 mars 2026
14 logements
500 m² terrain
Montbeliard (25200)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
16 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montbeliard (25388)
- Adresse
-
6 RUE Huisselets
25200 Montbeliard - Parcelle(s)
- AL 238
- Superficie terrain
- 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARS25
- SIREN
- 904402112,0
- SIRET
- 90440211200018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 77360 Vaires Sur Marne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- En résidence
- 14
Répartition par pièces
- T1
- 14
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence étudiante
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Étudiants
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL