Permis de construire – Logements
Mont-De-Laval
02539119R0003
Terminé
le 13 décembre 2019
2 logements
187 m² habitables
1 225 m² terrain
Mont-De-Laval (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 décembre 2019
3
Ouverture chantier
04 mai 2020
4
Achèvement
04 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mont-De-Laval (25391)
- Adresse
-
Lieu-dit : CLOS DES COMBOTTES
25210 Mont-De-Laval - Parcelle(s)
- C 68P
- Superficie terrain
- 1 225 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25210 Mont-De-Laval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 187 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL