Permis de construire – Logements
En La Pierre
02539418L0002
Annulé
le 28 février 2018
6 logements
701 m² habitables
5 000 m² terrain
Montenois (25260)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
28 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montenois (25394)
- Adresse
-
En La Pierre
25260 Montenois - Parcelle(s)
- ZA 147
- Superficie terrain
- 5 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FILET CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 533942454,0
- SIRET
- 53394245400018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25680 Montagney Servigney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T4
- 3
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 701 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL