Permis de construire – Logements
Sur La Ville
02539419L0003
Commencé
le 12 juin 2019
28 logements
1 869 m² habitables
5 648 m² terrain
Montenois (25260)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
12 juin 2019
3
Ouverture chantier
11 janvier 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montenois (25394)
- Adresse
-
Sur La Ville
25260 Montenois - Parcelle(s)
- ZE 373
- Superficie terrain
- 5 648 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- SIREN
- 272500018,0
- SIRET
- 27250001800010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Adresse
- 25041 Besancon Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 28
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- 23
- Individuels groupés
- 5
- Collectifs hors résidence
- 23
Répartition par pièces
- T2
- 10
- T3
- 18
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 28
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 869 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL