Permis de construire – Logements
Montferrand-Le-Chateau
02539714C0030
Annulé
le 05 février 2015
9 logements
1 031 m² habitables
2 495 m² terrain
Montferrand-Le-Chateau (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
05 février 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montferrand-Le-Chateau (25397)
- Adresse
-
Lieu-dit : ECO QUARTIER PASTEUR
25320 Montferrand-Le-Chateau - Parcelle(s)
- AI 150
- Superficie terrain
- 2 495 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL B.D.P
- SIREN
- 491710307,0
- SIRET
- 49171030700043,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25140 Frambouhans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 9
Répartition par pièces
- T5
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 031 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL