Permis de construire – Logements
Rue De Grandfontaine
02539714C0032
Terminé
le 16 décembre 2014
1 logement
107 m² habitables
804 m² terrain
Montferrand-Le-Chateau (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
16 décembre 2014
3
Ouverture chantier
16 février 2015
4
Achèvement
09 septembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montferrand-Le-Chateau (25397)
- Adresse
-
Rue De Grandfontaine
25320 Montferrand-Le-Chateau - Parcelle(s)
-
AA 112
AA 203
AK 51 - Superficie terrain
- 804 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25320 Grandfontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL