Permis de construire – Logements
8 Lotissement Eco-Quartier P
02539715C0007
Autorisé
le 24 janvier 2016
4 logements
329 m² habitables
709 m² terrain
Montferrand-Le-Chateau (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
24 janvier 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montferrand-Le-Chateau (25397)
- Adresse
-
8 Lotissement Eco-Quartier P
Lieu-dit : A CADEMENE
25320 Montferrand-Le-Chateau - Parcelle(s)
- AI 196
- Superficie terrain
- 709 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES CIVAUX
- SIREN
- 483852695,0
- SIRET
- 48385269500012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25320 Vorges Les Pins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 329 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL