Permis de construire – Logements
Montferrand-Le-Chateau
02539716C0013
Terminé
le 31 janvier 2017
4 logements
400 m² habitables
1 385 m² terrain
Montferrand-Le-Chateau (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
31 janvier 2017
3
Ouverture chantier
18 mai 2017
4
Achèvement
31 mai 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montferrand-Le-Chateau (25397)
- Adresse
-
25320 Montferrand-Le-Chateau - Parcelle(s)
-
AL 164
AL 166
AL 168 - Superficie terrain
- 1 385 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25480 Ecole Valentin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 400 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL