Permis de construire – Logements
Impasse Des Charmilles
02539718C0011
Terminé
le 04 mars 2019
6 logements
396 m² habitables
614 m² terrain
Montferrand - Le - Chateau (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
04 mars 2019
3
Ouverture chantier
06 janvier 2020
4
Achèvement
01 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montferrand - Le - Chateau (25397)
- Adresse
-
Impasse Des Charmilles
Lieu-dit : ECO QUARTIER PASTEUR
25320 Montferrand - Le - Chateau - Parcelle(s)
- AI 199
- Superficie terrain
- 614 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DTMR-IMMO
- SIREN
- 488531054,0
- SIRET
- 48853105400028,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25500 Le Belieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 6
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 396 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL