Permis de construire – Logements
16 Rue De La Chapelle
02539719C0007
Terminé
le 21 novembre 2019
3 logements
60 m² habitables
Montferrand-Le-Chateau (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 novembre 2019
3
Ouverture chantier
29 janvier 2020
4
Achèvement
24 août 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montferrand-Le-Chateau (25397)
- Adresse
-
16 Rue De La Chapelle
25320 Montferrand-Le-Chateau - Parcelle(s)
- AN 79
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- REAL ESTHETE
- SIREN
- 790397491,0
- SIRET
- 79039749100016,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25870 Valleroy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60 | 285 | — | — |
| Locaux | 285 | — | — | — | 285 |
| Service public | — | 285 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL