Permis de construire – Logements
Rue Des Deux Mares
02539723C0008
Commencé
le 14 mai 2024
1 logement
388 m² habitables
1 490 m² terrain
Montferrand-Le-Chateau (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
14 mai 2024
3
Ouverture chantier
30 août 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montferrand-Le-Chateau (25397)
- Adresse
-
Rue Des Deux Mares
25320 Montferrand-Le-Chateau - Parcelle(s)
-
AO 164
AO 166 - Superficie terrain
- 1 490 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU PRESSOIR
- SIREN
- 834495889,0
- SIRET
- 83449588900018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25320 Montferrand-Le-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 388 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL