Permis de construire – Logements
78 Rue De Besancon
02539725C0003
Commencé
le 17 juin 2025
2 logements
5 m² habitables
851 m² terrain
Montferrand Le Chateau (25320)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
17 juin 2025
3
Ouverture chantier
15 juillet 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montferrand Le Chateau (25397)
- Adresse
-
78 Rue De Besancon
Lieu-dit : LA BARAQUE
25320 Montferrand Le Chateau - Parcelle(s)
- AC 158
- Superficie terrain
- 851 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FCN IMMO
- SIREN
- 888234507,0
- SIRET
- 88823450700018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25480 Miserey Salines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 427 | 5 | 383 | 44 | 383 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL