Permis de construire – Logements
Rue Du Moulin
02540014N0005
Annulé
le 11 juin 2015
22 logements
Montgesoye (25111)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
11 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montgesoye (25400)
- Adresse
-
Rue Du Moulin
25111 Montgesoye - Parcelle(s)
-
AC 328
AC 324P
AC 323 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL 2B
- SIREN
- 489360735,0
- SIRET
- 48936073500026,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 22
- Collectifs hors résidence
- 22
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 10
- T4
- 8
- T5
- 3
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL