Permis de construire – Logements
Montgesoye
02540020N0001
Terminé
le 13 février 2020
1 logement
81 m² habitables
750 m² terrain
Montgesoye (25111)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
13 février 2020
3
Ouverture chantier
09 mars 2021
4
Achèvement
30 juillet 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montgesoye (25400)
- Adresse
-
25111 Montgesoye - Parcelle(s)
- ZC 42P
- Superficie terrain
- 750 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 81 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL