Permis de construire – Logements
Rue De La Sabliere
02540314R0020
Commencé
le 25 août 2014
3 logements
54 m² habitables
1 685 m² terrain
Montlebon (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
25 août 2014
3
Ouverture chantier
29 août 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montlebon (25403)
- Adresse
-
Rue De La Sabliere
25500 Montlebon - Parcelle(s)
-
AB 390
AB 391 - Superficie terrain
- 1 685 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE CERNEUX
- SIREN
- 430264374,0
- SIRET
- 43026437400033,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25500 Montlebon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 2
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 204 | 54 | 247 | — | — |
| Locaux | 247 | — | — | — | 247 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL