Permis de construire – Logements
Rue De Neuchatel
02540316R0012
Autorisé
le 09 juin 2016
2 logements
194 m² habitables
1 134 m² terrain
Montlebon (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montlebon (25403)
- Adresse
-
Rue De Neuchatel
25500 Montlebon - Parcelle(s)
-
AE 383
AE 385 - Superficie terrain
- 1 134 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA PALMYRE
- SIREN
- 809503014,0
- SIRET
- 80950301400015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25500 Montlebon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 194 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL