Permis de construire – Logements
Lotissement ''Champ Prouve
02540316R0013
Commencé
le 22 juillet 2016
17 logements
925 m² habitables
1 438 m² terrain
Montlebon (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
22 juillet 2016
3
Ouverture chantier
06 février 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montlebon (25403)
- Adresse
-
Lotissement ''Champ Prouve
Lieu-dit : 20 RUE DES SOURCES
25500 Montlebon - Parcelle(s)
- ZH 25
- Superficie terrain
- 1 438 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PANTHEON
- SIREN
- 794434720,0
- SIRET
- 79443472000023,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 17
- Collectifs hors résidence
- 17
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 9
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 925 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL