Permis de construire – Logements
Champ Prouvet
02540319R0008
Terminé
le 26 juillet 2019
3 logements
353 m² habitables
1 066 m² terrain
Montlebon (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
26 juillet 2019
3
Ouverture chantier
26 janvier 2020
4
Achèvement
10 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montlebon (25403)
- Adresse
-
Champ Prouvet
25500 Montlebon - Parcelle(s)
- ZH 223
- Superficie terrain
- 1 066 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D'ETRAY
- SIREN
- 212502272,0
- SIRET
- 21250227200017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25800 Valdahon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 353 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL