Permis de construire – Logements
4 Rue Du Pre Louvet
02540319R0012
Annulé
le 17 janvier 2020
6 logements
544 m² habitables
1 360 m² terrain
Montlebon (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 janvier 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montlebon (25403)
- Adresse
-
4 Rue Du Pre Louvet
Lieu-dit : BAS DES CHENEVIERES
25500 Montlebon - Parcelle(s)
-
AB 128
AB 415
ZH 199 - Superficie terrain
- 1 360 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TRIPONNEY IMMOBILIER
- SIREN
- 500561741,0
- SIRET
- 50056174100025,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25500 Les Combes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 | 544 | — | 120 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL